Responsabilité de l’association ACBL Paris

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. l’association ACBL Paris se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’association ACBL Paris puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre cette dernière.

L’association ACBL Paris ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Accès au site

L’association ACBL Paris s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’association ACBL Paris , et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, l’association ACBL Paris ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de l’association ACBL Paris ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, l’association ACBL Paris peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’association ACBL Paris ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d’utilisation

L’association ACBL Paris se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d’usage d’Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :

L’association ACBL Paris n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

Les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo de l’association ACBL Paris institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait sous son entière responsabilité.
Les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’association ACBL Paris ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

Adhésion à l’association ACBL Paris , protection des données personnelles et annuaire

Les informations recueillies dans le formulaire sont nécessaires pour l’adhésion. Elles restent confidentielles et traitées exclusivement par le Conseil de l’association ACBL Paris.

L’adhérent s’engage à mettre à jour ses données personnelles (adresse, téléphone, mail…) en cas de changements sur l’espace adhérent du site de l’association ACBL Paris.

L’adhérent s’engage à garder son mot de passe pour l’accès sécurisé au site confidentiel et à ne pas le diffuser.
En tant que membre de l’association, l’adhérent accepte de recevoir la publicité que l’association ACBL Paris lui enverra au nom de ses partenaires.

L’annuaire des membres de l’association ACBL Paris est disponible sur la partie sécurisée du site et accessible seulement aux adhérents.

L’adhérent ne peut pas utiliser les coordonnées figurant dans l’annuaire à des fins commerciales.

Activités

Responsabilité
Les activités de l’association ACBL Paris sont réservées aux adhérents, sauf spécification contraire
L’adhérent atteste que sa participation aux activités de l’association ACBL Paris s’effectue à titre personnel et volontaire.

L’adhérent reconnait avoir pris connaissance du fait que, l’association ACBL Paris ainsi que ses bénévoles, déclinent toute responsabilité en cas de dommages corporels ou matériels au cours de ces activités.
L’adhérent dégage par la présente l’association ACBL Paris ainsi que ses bénévoles de toute responsabilité et l’utilisateur s’engage à s’abstenir de toute poursuite contre l’association ACBL Paris ou ses bénévoles en cas de dommages corporels ou matériels survenus lors des dites activités.

L’adhérent reconnaît être informé que ceci s’applique à, lui-même, adhérent de l’association ACBL Paris, son conjoint, ses enfants, sa famille en visite ou toute autre personne qu’il aurait invitée et inscrite à une des activités de l’association ACBL Paris .

L’adhérent s’acquittera de sa propre assurance (responsabilité civile et santé) pour la pratique des activités avec l’association ACBL Paris.

Photographies

Des photographies sont régulièrement prises lors des activités (adultes et enfants) et peuvent éventuellement être publiées dans les supports de communication de l’association ACBL Paris , sauf avis préalable et écrit de la part de l’adhérent.

Liste d’attente

Si une activité est complète, l’adhérent est inscrit sur la liste d’attente. Il sera contacté en cas de désistement.

Inscription et Paiement

Les prix des activités et évènements sont indiqués en euros toutes taxes comprises.
Afin de faciliter la gestion, il est demandé à l’adhérent de bien vouloir valider son inscription aux évènements payants au moins 48h à l’avance. Pour les évènements gratuits, une inscription jusqu’à la veille sera la bienvenue, sauf spécification contraire.

Annulation

L’association ACBL Paris se réserve le droit d’annuler des activités ou évènements proposés si le nombre d’inscrits est insuffisant ou en cas de force majeure (maladie, intempéries,…). Dans ce cas, l’adhérent sera prévenu dans les meilleurs délais, et remboursé ou il lui sera proposé une nouvelle date si l’évènement a dû être déplacé.

En cas d’annulation de la part de l’adhérent, ce dernier doit informer au plus tôt le responsable de l’activité : d’autres personnes peuvent être inscrites sur liste d’attente.

Petites annonces

La modération et publication des petites annonces peut être suspendue pendant plusieurs jours (périodes de vacances, jours fériés, autres) sans qu’aucune réclamation ne puisse être faite.
L’association ACBL Paris n’est pas tenue de publier une annonce le jour où celle-ci est soumise. La publication d’une annonce peut prendre quelques jours – les administrateurs étant eux aussi tous bénévoles.
Le service des Petites Annonces est réservé aux personnes majeures.

Les petites annonces ne peuvent concerner que des biens dont les membres de l’association sont propriétaires ou responsables.

L’association ACBL Paris se réserve le droit de publier ou non une annonce.
L’association ACBL Paris se réserve le droit de refuser la publication d’annonces incomplètes ou possédant un caractère discriminatoire.

Aucun contrôle ne pouvant être fait, l’association ACBL Paris, malgré sa vigilance, ne pourra être tenue responsable d’une offre frauduleuse et sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de problème éventuel consécutif au passage d’une annonce.
L’annonceur assume seul la responsabilité pleine et entière de son annonce (texte et liens) et de ses suites.

Merci de nous signaler toute annonce qui vous semblerait incorrecte ou abusive.
L’association ACBL Paris décline toute responsabilité en cas de mauvais fonctionnement de son site internet et de tout problème lié à sa maintenance.

Date de mise à jour : 06 janvier 2023